CGV MforMx par www.mformx.com [19/05/2012]

Accessoires et équipements en France pour la gamme MX, le moto cross et la moto tout terrain

Vous êtes ici : Accueil / CGV MforMx

Conditions Générales de Vente MforMx

Spécialiste équipements et accessoires pour Moto-Cross

Préambule

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par la société MX-Marketing sur son site internet à l’adresse suivante : www.mformx.com
Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d’une part,

Sarl MX-Marketing
http://www.mformx.com
SARL au capital de 3 000€

adresse email: contact@mformx.com
Inscrite au RCS de Rennes sous le numéro 520 660 00014
N° TVA intracommunautaire : FR 17 520 119 660.
Hébergement par OVH

Et, d’autre part,
Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site mformx.com,
ci-après dénommé “le client”

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre mformx.com et le client, les droits et les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
L’acquisition d’un bien ou d’un service sur le site mformx.com implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par mformx.com
mformx .com se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

Article 2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent dans le site mformx.com et dans la limite des stocks disponibles. À défaut de disponibilité du produit, mformx.com s’engage à en prévenir au plus tôt le client.
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

Article 3. Prix

Les prix sont indiqués en Euros pour le site et en langue française.
mformx .com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au client.
Les tarifs de frais de port sont les tarifs applicables en vigueur de la poste. Notre zone de livraison est limitée à la France métropolitaine et à la Corse. Seuls les articles au dessus de 22kg devront faire l'objet d'un traitement via un prestataire de service agréé, les frais de port seront alors calculés en fonction.
mformx se réserve la propriété des produits livrés jusqu’au complet paiement du prix en principal et intérêts. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert au client de risques de perte ou de détéroriation. A défaut de règlement intégral, mformx sera en droit d’ exiger la restitution du matériel livré. Les frais qui pourront être engagés pour cette restitution seront à la charge du client.

Article 4. Commande

La commande ne peut être enregistrée sur mformx.com que si le client s’est clairement identifié en saisissant en saisissant les champs obligatoires. Le client est informé que la saisie de ces identifiants (adresse e-mail et mot de passe) vaut preuve de son identité et manifeste son consentement.
Le client qui souhaite effectuer une commande sur mformx.com devra obligatoirement remplir un formulaire d’identification sur lequel il indiquera toutes les coordonnées demandées et nécessaires au bon traitement de sa commande : civilité, nom, prénom, adresse de livraison, adresse de facturation, adresse e-mail, numéro de téléphone.
Le client dispose d’un panier virtuel dans lequel il peut ajouter le ou les produits qu’il souhaite commander, et ainsi avoir un récapitulatif des produits, quantités, taille, prix et les frais de livraison.
Après validation du panier, le client devra vérifier et valider ses coordonnées de livraison et de facturation, ou les modifier le cas échéant.
Après validation des coordonnées, le client pourra effectuer son règlement par carte bancaire au moyen du système de paiement sécurisé assuré par Citelis. Le client devra saisir son numéro de carte bancaire, la date d’expiration de celle-ci, ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au dos de la carte bancaire).
La validation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
mformx .com accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique.

Article 5. Paiement

Le paiement est exigible à la commande. Sauf indisponibilité du serveur, le paiement s’effectuera immédiatement sur internet par carte bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express) ou par chèque (voir paragraphe ci-dessous). En tout état de cause, mformx.com se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le client, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d’utilisation d’une carte bancaire non délivrée par un établissement financier. La responsabilité de mformx.com ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

Paiement en 3 fois sans frais à partir de 300 € d'achat
Vous devez choisir le mode de paiement "chèque" lors de la finalisation de votre commande.Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation par nos équipes. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. Datez les chèques à la date du jour, le premier sera encaissé à réception de votre courrier et les suivants à un mois d'intervalle à la date d'encaissement du 1er). Les chèques sont à mettre à l'ordre de: Mx-Marketing. Nous vous invitons à joindre la photocopie de votre carte d'identité et le numéro de la commande au chèque à envoyer à l'adresse suivante : Mx-Marlketing, 1 chemin de Trogoenou, 22610 PLEUBIAN.

Article 6. Sécurisation des paiements

Mformx met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le WEB. A ce titre, mformx.com utilise le système de paiement sécurisé “ATOS / SIPS Citelis” qui intègre le protocole de sécurité SSL (Secure Socket Layer). Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration ainsi que le cryptogramme) sont cryptées et directement transmises sur le serveur Citelis sans jamais transiter sur les supports physiques de mformx.com mformx.com n’a accès, à aucun moment et en aucune sorte, à vos données bancaires. Lors de la validation de la commande, la demande de paiement est routée en temps réel sur le Terminal de Paiement Electronique (TPE) Citelis. Celui-ci interroge alors la banque de l’acheteur par le réseau inter-bancaire pour obtention de l'autorisation de paiement.

Article 7. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande, accompagnés de Bon de Livraison. La facture est disponible sur le site www.mformx.com dans « mes commandes » et envoyée par mail à l'adresse du client. mformx.com s'engage à vous livrer les produits commandés dans un délai maximum de 9 jours. Ce délai est communiqué à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le client. De façon générale, mformx.com met tout en œuvre pour offrir un service de livraison rapide. Les livraisons sont effectuées par La Poste par “colissimo remis contre signature” avec une assurance intégrée sélectionné par notre choix, ou par transporteur indépendant agréé. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, à compter du jour suivant celui de la validation de sa commande par le client et correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas, ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé au client. Le montant des frais de livraison est fonction de la grille tarifaire telle qu'indiquée à l'article 3. mformx.com décline toute responsabilité en cas de retard de livraison du fait des services postaux ou des transporteurs, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés, de grève ou cas de force majeure, catastrophes naturelles. Les risques du transport sont supportés par le client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux ou autre prestataire de service dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant, colis ouvert) devra impérativement être notifiée, dans les trois jours ouvrés à compter de la réception au service client de mformx.com, par courrier recommandé à l’adresse suivante : Sarl MX-Marketing, 1 chemin de Trogoenou, 22610 PLEUBIAN. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et mformx.com sera dégagé de toute responsabilité.

Article 8. Disponibilité

Les produits proposés à la vente par mformx.com sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment du passage de la commande. Dans l’éventualité d’une indisponibilité du produit après passage de la commande, mformx.com s’engage à en informer le client par courrier électronique dans les meilleurs délais. La commande du client sera automatiquement annulée le client sera remboursé directement sur son compte bancaire, au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

Article 9. Responsabilité

mformx .com a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat (transports des produits par exemple) une obligation de résultat. Ainsi Mformx s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site. En revanche la responsabilité de c Mformx ne pourrait être engagée dans le cas ou l’inexécution des obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit un cas de force majeure tel que définie par la jurisprudence française. De même la responsabilité de Mformx ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service , une intrusion extérieures ou la présence de virus informatique , perte de données ou autres problèmes indépendants de notre volonté.

Article 10. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L 121 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation, et pour retourner le produit sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce délai court à compter de la date de réception de l’article, le cachet du transporteur faisant foi. Passé ce délai, aucun remboursement ne sera accepté. Le produit retourné ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni lavé, ni abîmé, et doit toujours être muni de son étiquette d’origine, et retourné dans son emballage d’origine. Si le client exerce son droit de rétractation, mformx.com s’engage à lui rembourser les sommes versées par carte bancaire, sans délai et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Seuls les frais de livraison et les frais de retour restent à la charge exclusive du client. En cas d’erreur de livraison de la part de mformx.com, mformx.com prendra en charge les frais de retour. Une étiquette pré-payée sera envoyée au client pour lui permettre d’effectuer le retour du produit.

Article 11. Garanties

Tous les produits proposés à la vente par mformx.com bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Seuls les produits retournés dans leur emballage et dans leur état d’origine (boîte, pochette plastifiée...) seront acceptés. Les retours de vêtements lavés, portés, usés, tachés, ainsi que les boîtes abîmées seront systématiquement refusés. mformx.com se réserve ainsi le droit de refuser le produit retourné en fonction de son état qualitatif. Tous les produits peuvent faire l’objet d’un remboursement, ou d’un échange, excepté ceux portant une mention contraire, ainsi que les produits soldés.

Article 12. Responsabilité du fournisseur – Garantie

Les produits livrés par le vendeur bénéficient, conformément aux dispositions légales d’une garantie contre tous vices cachés provenant d’un défaut de manière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation à compter de la date de livraison. Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation négligence ou défaut d’entretien de la part du client comme en cas d’usure normale du bien ou de force majeure. Mformx remplacera ou fera réparer les produits ou pièces sous garantie jugés défectueux. Cette garantie couvre également les frais de main d’œuvre. Afin de faire valoir ses droits, le client devra sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant informer le vendeur par écrit par lettre recommandée avec AR de l’existence des vices cachés dans un délai de 7 jours à compter de la découverte. Certains produits mis en vente peuvent être soumis à la garantie conventionnelle du fournisseur. Si tel est le cas le client devra pour faire jouer cette garantie envoyer à ses frais le produit à Mformx en prenant soin d’y joindre l’original de la facture. Mformx s’engage alors à envoyer à ses frais au client un produit en bon état de fonctionnement soit par échange, sauf en cas de rupture de stock soit après envoi du produit au fournisseur pour réparation. En cas de rupture de stock ou d’impossibilité par le fournisseur de réparer le produit il sera proposé au client soit un produit similaire soit le remboursement du produit initial Les produits vendus sur le site internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lesquels les produits sont livrés qu’il appartient au client de vérifier Les photographies et textes présentant les produits ne sont pas contractuels.

Article 13. L’échange

Le client peut demander l’échange gratuit d’un produit dans les cas suivants, et seulement dans ces cas : Le modèle reçu n’est pas celui commandé. La taille reçue n’est pas celle commandée. Dans tous les cas, l’échange n’est en aucun cas valable pour un autre modèle que celui commandé. Si les conditions d’échange sont respectées, mformx.com prendra en charge les frais de retour ainsi que les frais de réexpédition. Si le modèle ou la taille n’est plus disponible en stock, le client bénéficiera alors d’un remboursement, les frais de retour resteront à la charge de mformx.com.

Article 14. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site mformx.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de mformx.com Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sans un accord exprès de mformx.com

Article 15. Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Mformx.

Article 16. Informatique et libertés

Données à caractère personnel Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, et pour le bon déroulement des services, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l’objet d’un traitement automatisé nécessaire au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par Mformx, le client reconnaît en avoir connaissance. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client peut à tout moment s’opposer à la communication de ses données, et bénéficie en outre d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, par courrier à l’adresse suivante : Sarl MX-Marketing, 1 chemin de Trogoenou, 22610 PLEUBIAN.
mformx .com se réserve le droit de collecter des informations sur le client y compris en utilisant des cookies, en vue principalement de reconnaître automatiquement le client lors de sa connexion, et lui éviter ainsi de s’identifier lorsqu’il possède déjà un compte sur le site.

Article 17. Archivage, signature et preuve

mformx .com archivera les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de mformx.com seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. Pour tout paiement par carte bancaire sur mformx.com, le certificat électronique délivré par le Terminal de Paiement Electronique vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code civil. A cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties. La validation de commande par carte bancaire vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur mformx.com

Article 18. Droits de douane

Toute commande effectuée sur mformx.com et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douanes lorsque la commande arrive à destination. Ces taxes et droits de douanes sont à la charge du client, relèvent de sa responsabilité, et peuvent varier d’un pays à l’autre. Le client est tenu de vérifier et de s’informer des droits de douanes et des taxes applicables auprès des autorités compétentes de son pays. Tout produit envoyé hors France et nécessitant des taxes et frais de douanes seront envoyés en contre remboursement.

Article 19. Non validité partielle

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait déclarée nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité, la force et la portée des autres clauses des présentes conditions générales de ventes.

Article 20. Intégralité du contrat

Les présentes conditions générales de vente expriment l’intégralité des obligations et des relations contractuelles entre les parties.

Article 21. Tolérance ou renonciation

Il est formellement convenu entre mformx.com et le client que toute tolérance ou renonciation de l’une des parties dans l’application de tout ou partie des obligations prévues aux présentes conditions de vente, quelle qu’en ait pu être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification du présent accord, ni générer un droit quelconque.

Article 22. Modifications des conditions générales de vente

mformx .com se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement. Les clients n’acceptant pas les nouvelles conditions devront le notifier, et cesser d’utiliser les services de mformx.com à compter de la mise en vigueur des nouvelles conditions.

Article 23. Force majeure

L’exécution par mformx.com, de tout ou partie de ses obligations, pourra être suspendue en cas de force majeure ou de cas fortuit qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels : guerre, Lock out, émeutes, grèves, coup d’état, catastrophes naturelles et tous les différents cas reconnus par la jurisprudence française. mformx.com ne sera pas tenu responsable de la non exécution de l’une quelconque de ses obligations contractuelles, dans la mesure où cette absence d’exécution est due à un cas de force majeure et que cet évènement ne pouvait être raisonnablement prévisible, ni évité, ni surmonté.

Article 24. Droit applicable et règlement des litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est le Français. En cas de difficultés relatives à l’interprétation ou à l’application des présentes conditions de vente les parties essaieront dans la mesure du possible de résoudre leur litige à l’amiable. En cas d’échec de ces tentatives toutes contestations auxquelles peuvent donner lieu les présentes conditions de vente devront être portées devant les tribunaux compétents.

One Rock Star Energy Drink EFX Thor Scar Monster Energy Fox Gaerne M2R Alpinestars Pull-in UFO TLD FLY D-family JT racing RENTHAL EKS brand SIDI minerva

Paiement sécurisé Cyber Plus (CB, Master Card, Visa, Paypal) Transaction sécurisée Cyber Plus Paiement (paiement SSL sécurisé) Livraison Colissimo Expert en 48h chrono Garantie Satisfait ou Remboursé d'après nos Conditions Générales de Vente